Calculer le malus écologique et les taxes en 2020

Comment calculer le Malus écologique (et/ou écotaxe) que vous allez payer sur votre véhicule importé ?

Pour commencer, il faut savoir que toutes les voitures ne sont pas concernées par cet article.
En fait, les véhicules sont soumis à un malus écologique s’il rejettent un certain taux de CO² ; et/ou aussi à une taxe additionnelle si la puissance fiscale est supérieure à 35.

Ainsi, lorsque vous importez un véhicule déjà immatriculé à l’étranger, vous payez une partie du malus écologique et/ou de la taxe additionnelle lors de l’immatriculation (calculé en fonction de l’âge du véhicule et du taux de CO² qu’il rejette + éventuellement des chevaux fiscaux). D’autant plus que ces taxes peuvent aller jusqu’à plus de 20000€ pour les véhicules les plus polluants et les plus puissants. Il est donc très important de prendre en considération le coût global de la carte grise, avec les différentes taxes qui peuvent s’y ajouter, avant d’acheter son véhicule.

I. Parlons tout d’abord du malus écologique.

En premier lieu, le gouvernement a mis en place un malus écologique visant à taxer les véhicules « polluants », lors de leur 1ère immatriculation en France. Ainsi, les véhicules neufs sont concernés, mais aussi les véhicules d’occasion importés, et n’ayant pas encore été immatriculés en France. Néanmoins, le malus n’est pas à payer dans sa totalité pour ces derniers; mais avec une dégressivité de 10% par an.

Concernant les véhicules mis en circulation depuis le 1^er mars 2020, il faut désormais prendre en considération le taux de CO² WLTP qui définit un taux de rejet plus proche de la réalité que ce qui se faisait avant, avec les normes NEFZ.

Afin de calculer le malus à payer lors de l’import d’un véhicule, prenez le malus dû lors de sa  1^ère mise en circulation et déduisez 10% par an, dès la 1^ère année. Pour cela, reportez vous aux tableaux ci-dessous : le 1^er concerne les véhicules à partir de 2017 ; alors que le 2^nd concerne les véhicules d’avant 2017. Enfin, les véhicules de plus de 10 ans ne sont plus soumis au malus écologique.

Tout d’abord, relevez le taux de CO² et la 1^ère mise en circulation du véhicule, et reportez-vous au tableau ci-dessous.

Ensuite, effectuez le calcul suivant : Malus relevé x (nombre d’années du véhicule+1) / 100.

Par exemple, si nous sommes en Janvier 2020 et que nous importons un véhicule dont la 1^ère immatriculation est le 12/12/2015, et le taux de CO² est de 157 gr; voici le calcul à effectuer :

Malus relevé sur le tableau (en 2015, pour 157 gr de CO²) : 2200 x (1+4) / 100 = 2200 x 5 / 100 = 11000/100 = 1100 € de malus restant.

a. Date de 1^ère mise en circulation postérieure au 1er janvier 2017 :

b. Date de 1^ère mise en circulation avant 2017 :

II. La taxe additionnelle sur les chevaux fiscaux

Aussi, en 2017, le gouvernement a ajouté une taxe additionnelle sur les chevaux fiscaux, pour tous les véhicules dès 10 chevaux fiscaux. Lorsque vous importez un véhicule d’occasion qui est déjà soumis au malus écologique, vous ne payez pas cette taxe sur les chevaux fiscaux, sauf si votre véhicule fait plus de 35 chevaux fiscaux.

Si tel est le cas, vous allez payer votre malus écologique (selon la méthode de calcul vue ci-dessus) + 500€ par cheval fiscal, à partir du 36^ème cheval fiscal, dans la limite de 8000€.

Par exemple, si vous importez une Porsche Panamera Turbo de 41 chevaux fiscaux, vous allez payer le malus écologique (calculé en fonction du taux de CO² rejeté par le véhicule et de sa date de 1^ère mise en circulation) + une taxe additionnelle de 6 x 500€, soit 3000€.

Alors que cette taxe s’applique à chaque changement de titulaire du véhicule; elle devrait néanmoins disparaitre en 2021.

III. Simulez le coût de votre carte grise

Finalement, vous pouvez vous même simuler  le coût total de votre carte grise, en incluant le malus écologique et/ou la taxe additionnelle sur les chevaux fiscaux, ou nous confiez cette tâche.
D’abord, munissez-vous des informations suivantes : date de 1ère mise en circulation du véhicule, nombre de chevaux fiscaux, taux de CO² rejeté, carburant; Ensuite, rendez-vous sur: https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation

Aussi, vous pouvez prendre connaissance de nos prestation en cliquant ici et nous contacter pour plus de renseignements.

Bon à savoir :

D’autre part, pour les familles de 3 enfants ou plus, il vous est possible de récupérer une partie du malus écologique grâce à un abattement de 20 gr de CO² par enfant.
De plus, il existe également une exonération pour les personnes handicapées à 80% ou plus.